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1. DONNÉES D'IDENTIFICATION

Nom de domaine: alalbainteriorismo.com

Nom commercialAL ALBA INTERIORISMO : AL ALBA INTERIORISMO

Nom de l'entrepriseAL ALBA INTERIORISMO SL

FNI: B53724175

Siège socialCalle Gabriel 51. 03181. 03181. Torrevieja, Alicante

Téléphone: 965 719 725

Adresse électronique: info@alalbainteriorismo.com

2. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

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Les dessins, logos, textes et/ou graphiques qui n'appartiennent pas au RESPONSABLE et qui peuvent apparaître sur le site web appartiennent à leurs propriétaires respectifs, qui sont eux-mêmes responsables de toute controverse éventuelle qui pourrait survenir à leur sujet. Le RESPONSABLE autorise expressément les tiers à rediriger directement vers les contenus spécifiques du site, et dans tous les cas à rediriger vers le site principal de alalbainteriorismo.com.

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3. CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

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Le RESPONSABLE n'est pas responsable des informations et des contenus stockés, y compris, mais sans s'y limiter, dans les forums, les chats, les générateurs de blogs, les commentaires, les réseaux sociaux ou tout autre support permettant à des tiers de publier des contenus de manière indépendante sur le site web. du RESPONSABLE. Toutefois, et conformément aux dispositions des articles 11 et 16 de la LSSICE, il se met à la disposition de tous les utilisateurs, autorités et forces de sécurité, en collaborant activement au retrait ou, le cas échéant, au blocage de tous les contenus susceptibles d'affecter ou de contrevenir à la législation nationale ou internationale, aux droits des tiers ou à la morale et à l'ordre public. Si l'utilisateur considère qu'il existe sur le site un contenu susceptible d'être classé dans cette catégorie, il est prié d'en informer immédiatement l'administrateur du site.

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4. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

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5. LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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